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Marques déposées par Francine GOMEZ
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LES DATCHAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DATCHAS
Francine GOMEZ

Numéro de dépôt :
1647464
Date de dépôt :
26/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2000

Présentation de la marque LES DATCHAS

Déposée le 26 septembre 1990 par Francine GOMEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DATCHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Francine GOMEZ, domicilié(e) Domaine de la Capelude, 30240 LE GRAU DU ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque LES DATCHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DATCHAS est expirée depuis le 26 septembre 2000.

Francine GOMEZ a également déposé les autres marques suivantes : LA DATCHA DES SABLES , FRANCINE GOMEZ


Francine GOMEZ - Domaine de la Capelude, 30240 LE GRAU DU ROI - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Services d'hôtellerie et de restauration, salons de thé, traiteur, organisation d'expositions, de réceptions, congrès, services de décoration intérieure, informations sur la mode, services de jardiniers paysagistes, études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires)